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Blog qualité – manuel qualité ISO 9001:2015 : quelle erreur ne pas commettre?

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Manuel qualité selon l’ISO 9001:2015 : quelle erreur ne pas commettre?

La norme ISO 9001:2015 n’exige plus explicitement de manuel qualité comme cela était le cas dans les versions précédentes du référentiel.

Faut-il pour autant supprimer ce document de votre système de management de la qualité ? C’est ce à quoi répond cet article.

Vous avez dit information documentée?

Pour pouvoir demander la certification ISO 9001 selon la version 2015 un organisme doit avoir écrit un minimum de documentation sur son système de management de la qualité. Il faut savoir que cette documentation peut se présenter sous tout support : papier, fichiers informatiques (texte, tableurs,…), vidéos,…
La norme ISO 9001 depuis 2015 exige de fournir des informations documentées que l’on appelait avant des procédures, enregistrements, plans qualité, … ou manuel qualité (à noter que dans d’autres normes telles que l’ISO 13485 cette nouvelle désignation n’a pas été adoptée). Il faut comprendre, qu’une information est considérée comme documentée lorsqu’elle est maîtrisée et tenue à jour. Pour pouvoir la lire il faut la mettre dans un document : une procédure, un rapport, un tableau, etc.
Autrement dit, toutes les informations d’un organisme ne sont pas forcément des informations documentées.  pour que ce soit le cas il faut qu’elles soient sous maîtrise et tenues à jour. Pour mieux comprendre cette maîtrise référez-vous aux dispositions énoncées dans le paragraphe 7 de la norme ISO 9001:2015 (qui remplace les § maîtrise des documents et maîtrise des enregistrements des versions précédentes).
De même, toutes les informations demandées par la norme ISO 9001 ne sont pas toutes des informations documentées.
La norme ISO 9001:2015 demande à fournir au minimum :

Qu’en disent les organismes de certification?

Pour pouvoir demander sa certification ISO 9001, il faut passer par un organisme de certification qui vérifie la documentation de votre système de management de la qualité.

Début mars 2016, j’ai consulté les procédures de demande de certification de trois organismes de certification français, il y en a une vingtaine en France, parmi les leaders mondiaux.  Sur les trois organismes de certification, un a pour politique de préserver la confidentialité des entreprises auditées et de ne récupérer aucun document avant l’audit. Les deux autres préféraient avant la publication de la norme ISO 9001:2015 obtenir le manuel qualité pour mieux préparer leur audit et être plus pertinent. Les politiques de ces organismes offrent chacune leurs propres avantages.
Les résultats sont ceux-ci :
  • Le premier n’a pas modifié sa procédure de demande de certification après le passage de la norme ISO 9001 en version 2015, l’entreprise doit fournir son manuel de management de la qualité à l’auditeur avant son passage,
  • Le deuxième demande de fournir au minimum une cartographie des processus avant l’audit,
  • Le troisième demande à ce que l’entreprise auditée mettent à disposition de l’auditeur les informations documentées exigées par la norme ISO 9001 qu’il consultera lors de son passage.

Le manuel qualité : pas d’exigence?

L’exigence “écrire un manuel qualité” n’existe plus dans la norme ISO 9001:2015 depuis septembre 2015.

Néanmoins, envisager que pour obtenir ou conserver sa certification ISO 9001 avec la version 2015 on pourrait se passer de manuel qualité est une erreur.

Qu’est ce qu’un système de management de la qualité?

Un système de management de la qualité est un ensemble d’éléments corrélés ou interactifs qui comprennent des politiques, des objectifs et des processus permettant d’atteindre les objectifs. Ces éléments sont :  la structure, les rôles et responsabilités, la planification, le fonctionnement de l’organisme, les politiques, les pratiques, les règles, les convictions, les objectifs et les processus permettant d’atteindre ces objectifs.

Faut-il avoir décrit ses processus, son système de management de la qualité et expliqué comment ils fonctionnent pour demander la certification ISO 9001:2015?

Oui, c’est demandé au paragraphe 4 “Système de management de la qualité et ses processus” de la norme ISO 9001:2015.

Comment s’appelle l’information documentée qui explique comment doit fonctionner (spécifie) le système de management de la qualité d’un organisme?

Un manuel qualité (2).

CQFD!

Auteur : Marie-Laure Beiso – Tous droits réservés

Date de première publication : 18 mars 2016

Complément : copie d’écran du document “matrice de corrélation ISO 9001” pour les versions 2008 et 2015, source iso.org, document complet : cliquez ici

iso 9001

Notes

(1) Les termes “informations documentées conservées” de l’ISO 9001:2015 remplacent le terme “enregistrement” de l’ISO 9001:2008

(2) Voir la définition donnée par la norme ISO 9000:2015 “Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire”

Ressources

Pourquoi la norme ISO 9001:2015 peut améliorer la performance globale de votre organisation

Formations pour votre démarche qualité

Préparer sa certification ISO 9001:2015

Mettre à jour sa certification ISO 9001:2015

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One thought on “Blog qualité – manuel qualité ISO 9001:2015 : quelle erreur ne pas commettre?”

  1. Bonjour,
    En complément de l’article ci-dessus pour répondre à un doute qui pourrait subsister sur la documentation des processus : au paragraphe 4.4.2 il est dit que l’organisme doit établir les informations documentées nécessaire au système de management de la qualité, puis au paragraphe “informations documentées” que le niveau de détail dépend des besoins de l’organisme (rien de neuf) . Les consignes pour auditer les processus de l’ISO 9001 :2015 donnés par le Sous Comité 2 de l’ISO précisent qu’il est nécessaire que les processus soient formalisés, ceux-ci peuvent prendre la forme d’un tableau, d’une carte, … CQFD

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