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Partie 3 – Devez-vous mettre en place la norme ISO 9001 version 2015 de manière anticipée dans votre organisme ?

Voici la troisième partie du sujet,

Précédemment, j’évoquais que la nouvelle norme ISO9001:2015 « Système de management de la qualité – Exigences » pilotée par le Comité Technique ISO/TC 176/SC 2 « Systèmes de management » de l’ISO demandera aux organismes de mettre en place l’approche par les risques dans leur démarche qualité. Rappelons d’abord la structure de la prochaine norme.

Structure de la Final Draft ISO Standard (FDIS) /ISO9001 :2015

Le projet final de norme est composé des paragraphes suivants :

• Paragraphes 1 à 3 : Rubriques introductives
• Paragraphe 4 : Contexte de l’organisme (voir 2ième partie de cet article)
• Paragraphe 5 : Responsabilité de la direction
• Paragraphe 6 : Planification du Système de Management de la Qualité (SMQ)
• Paragraphe 7 : Support
• Paragraphe 8 : Processus de réalisation
• Paragraphe 9 : Évaluation de la performance
• Paragraphe 10 : Amélioration

Management par les risques et non du risque

Le sous-paragraphe 6.1 l’item intitulé «Actions à mettre en œuvre face aux risques et aux opportunités” de la FDIS/ISO 9001 :2015 traite des exigences relatives aux risques.

Il n’est pas demandé ici de mettre en place un programme de gestion car :

• Ceci serait hors de portée des petites et moyennes entreprises,
• D’autre part cela ne rentre pas dans le champ de la norme ISO 9001, ni du comité technique 176 SC 2 de l’ISO

Si l’organisme est néanmoins intéressé par le management du risque, il pourra se reporter aux normes listées dans le schéma ci-dessous et publiées par le comité technique 262 (dont la plus connue est la norme ISO 31000) en charge des travaux de management du risque.

A ce propos il est intéressant de rappeler que le vocabulaire qualité est plein de faux amis.

Autant la future norme ISO 9001 :2015 demande de mettre en place un management face aux risques (et non du risque), autant :

• La norme ISO 9001 est une norme de management de la qualité,
• La norme ISO 9004 est une norme de management par la qualité.

Maintenant que nous avons vu ce que n’était pas l’approche par les risques (donc face aux risques et aux opportunités), voyons en quoi elle consiste.

Approche par les risques : face aux risques et aux opportunités

Techniquement, pour traiter le paragraphe 6.1 de la FDIS ISO 9001 :2015, il faut prendre en compte son paragraphe 4.1 « Compréhension de l’organisme et de son contexte », qui dit qu’un organisme doit prendre en compte les « enjeux externes et internes pertinents par rapport à sa finalité et son orientation stratégique, et qui influent sur sa capacité à obtenir le(s) résultat(s) attendu(s) de son système de management de la qualité. »

Le terme enjeu signifie ce que l’organisme va gagner (le résultat positif attendu) par rapport aux risques encourus. Ces risques pouvant être positifs (opportunités) ou négatifs (risques).

Autrement dit, si l’organisme a bien compris quels étaient les facteurs de risque internes et externes de son contexte (voir partie 2 du présent article), compris les conditions de réussite et d’échec, les relations avec les parties intéressées et les opportunités (une opportunité pouvant être assimilée dans son concept à un risque positif) qui peuvent être prises, et défini son plan d’actions (nous sommes dans le paragraphe planification du SMQ !) avec une vision « long terme » (durable) alors il aura également répondu dans le même temps aux nouvelles exigences définies dans le FDIS ISO 9001:2015.

Comment faire ?

Pour les organismes qui suivent déjà la norme ISO 9001 :2008, il est alors facile de raccrocher les wagons grâce au paragraphe 8.5.3 Actions préventives.

En effet, si on regarde le détail du paragraphe 6.1 de la FDIS ISO 9001 :2015, on retrouve les mêmes éléments qui soutiennent les actions à mener lors d’une action préventive (on agit sur les causes d’apparition des risques des non-conformités, des situations non désirées). L’organisme pourra donc faire également évoluer sa fiche de traitement des actions préventives, ou document équivalent, en y incluant, si ce n’est pas déjà fait, l’évaluation des risques engendrés par une situation par rapport aux enjeux visés soutenant les actions à mener.

On pourra également faire des AMDEC (Analyse des Modes de Défaillance, de leurs Effets et de leur Criticité) sur les produits ou services pour répondre à cette exigence et mettre en place des plans de surveillances de ces produits et services et sur les moments critiques de votre organisme.

Avant tout, il faut définir les méthodes à utiliser et former le personnel à la culture du risque, y compris pour les processus d’innovation. La prévention des risques pouvant elle-même mener à des innovations !

Et maintenant il ne nous reste plus qu’à aborder la quatrième partie de cet article où je ferai le lien entre les Key Performance Indicators (KPIs), ou indicateurs clés de performances, les objectifs et indicateurs qualité et la nouvelle norme ISO 9001.

Auteur : Marie-Laure Beiso

Tous droits réservés – Fin de la troisième partie

Date de première parution : 5 juin 2015

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